Antoine Moreau on Tue, 23 Sep 2003 08:32:18 +0200 (CEST)


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À (At) 20:53 +0200 22/09/03, vgranger écrivait peut-être (may be wrote) :

>et aller les confusions ; les droits d'auteurs, les brevets !!!

Ni confusion, ni amalgame, juste ce qui est vrai : le logiciel est 
une oeuvre littéraire (d'après la directive européenne du 14 mai 1991 
concernant la protection juridique des programmes d'ordinateurs 
protégés par le droit d'auteur, en tant qu'oeuvre littéraire au sens 
de la convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires 
et artistiques).
voir aussi ici :
http://www.homo-numericus.net/article.php3?id_article=149

>vraiment antoine arretes les amalgames, je n'ai aucune position sur les
>brevets logiciels et la n'est pas le debat, on parle de copyright versus
>copyleft copyrighté d'ailleurs par pavu.com
>
>comme quoi ce foutu copyleft a ses limites tout de meme car en employant ce
>terme aujourd'hui depose comme marque on devrait payer des droits à pavu !

(Mais oui ! :-)

>je n'ai aucun jugement la dessus ! mais je trouve cela tres drole !
>et pose crument une question de droit:
>
>peut deposer en marque un concept juridique?
>impossible de poser copyright comme marque ! possible pour copyleft !
>cherchez l'erreur ....

(mais Valery, n'es-tu pas un peu fatigué dés cette dense rentrée ? Tu 
dis   vraiment n'importe quoi depuis le début de ton troll...)
  copyleft est un mot. Un mot, dans certaines conditions, peut être 
une marque (et couvrir certains domaines). Un concept, c'est autre 
chose, c'est comme une idée et ça ne se protège pas.
copyright est un mot qui fait parti du langage courant. Tous les mots 
ne sont pas à vendre ni à acheter. Je sais que les pressions sont 
grandes pour que le langage aussi soit capté par les marques et que 
des mots courants qui appartiennent à tous deviennent la propriété 
privé de marchands malins. Jusqu'à présent on peut employer le mot 
"orange" sans payer de droits. Encore heureux !

>bref
>
>je parle de droit je le redis et libre aux artistes d'utiliser le droit et
>cela fait quelque temps deja que ce droit satisfait les grands auteurs
>literaires et compositeurs et voir artiste visuels, libre a d'autre de
>l'utiliser ou pas ....
>
>bref mais arretons les salades genre mettre dans le meme panier, le droit
>moral, le droit d'auteur, le brevet, le copyright, le copyleft, l'art et
>puis pouruqoi pas les fromages corses aussi ?

Il n'y a pas de salades (et je n'en crée pas, autre chose à faire). 
Il est question de qq chose de précis et complexe, qui a 
ramifications et qui fait son chemin. C'est sans doute aussi une 
question de vision. Ca demande du temps qq fois pour dissiper les 
brumes.

-- 

	antoine moreau


 
 
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